Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOSORB-DL
SCIENCE ET BIO-MATERIAUX, SBM S.A.

Numéro de dépôt :
3150434
Date de dépôt :
27/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
27/02/2012
BIOSORB-DL de SCIENCE ET BIO-MATERIAUX

Présentation de la marque BIOSORB-DL

Déposée le 27 février 2002 par la Société Anonyme (SA) SCIENCE ET BIO-MATERIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « BIOSORB-DL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-14 du 5 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCIENCE ET BIO-MATERIAUX domicilié(e) 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 791 118 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.B.M., Service Commercial domicilié(e) 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France.

La marque BIOSORB-DL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3150434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOSORB-DL est expirée depuis le 27 février 2012.

SCIENCE ET BIO-MATERIAUX a également déposé les autres marques suivantes : DUOCAGE


SCIENCE ET BIO-MATERIAUX, SBM S.A. - 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France - SIREN 383791118


S.B.M., Service Commercial - 6 ZI du Monge,65100 LOURDES - 65100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Publication - Publication le 5 avr. 2002 au BOPI 2002-14

Produits pharmaceutiques et vétérinaires Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux. Matériaux composite pour implants chirurgicaux et prothèses

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.